Analyse

Cessions à la Caisse d'amortissement (1813). Droit de bourgeoisie réclamé au nouveaux venus (1834-1850). Exploitation forestière, liste d'affouagistes (1809-1870).

Cote8 E 420 /19

Dates1809-1870

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de RUSS

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Russ