Nomination des maires et adjoints, installation des conseillers, listes de conscription militaire, conventions passées par la commune, an VIII-1815. - 8 E 420 /27

Cote8 E 420 /27

Datesan VIII-1815

Niveaufile

Producteur(s)
Commune de RUSS

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > SCHIRMECK (canton) > RUSS

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Russ
    - Registres des délibérations du conseil municipal.

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