Travaux communaux ; 1 liasse (1917-1935). Entretien des bâtiments communaux (devis estimatif) ; 1 liasse (1925-1926). Mise en état du plancher de l'église et de la toiture de la chapelle (devis estimatif) ; 1 liasse (1924-1925). Agrandissement de la sacristie (devis estimatif) ; 1 liasse (1926). Partage temporaire d'un terrain vague distrait du pâturage communal ; 1p. (1843). Proçès-verbaux des enchères de biens communaux ; 1 reg;, (1758-1806). Enchères (1785-1801). Renouvellement de la matrice des revenus nets des biens ; 1 reg. (1808). Partages et aliénations de biens communaux (1812-1917). - 8 E 405 /17

Cote8 E 405 /17

Dates1758-1935

Niveaufile

Producteur(s)

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > BISCHWILLER (canton) > ROESCHWOOG

Périodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numérovia<span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9074numéro d'entrée

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