Analyse

• Urbeis : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1809-1810), état des chemins ruraux (1847).
• Urmatt : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1816-1820), état des chemins ruraux (1840).
• Uttwiller : procès-verbal de délimitation (1829-1831), état des chemins ruraux (s.d.).
• Villé : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1810), état des chemins ruraux (1847).
• Voellerdingen : état des chemins ruraux (1847).
• Volksberg : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Waldersbach : procès-verbal de délimitation (1834-1838).
• Waldhambach : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Waldolwisheim : procès-verbal de délimitation, descriptif de la commune (1823-1824), état des chemins ruraux (1847).
• Waltenheim-sur-Zorn : procès-verbal de délimitation (1826-1827).
• Wangenbourg : procès-verbal de délimitation (1830-1832).

Cote3 P 591

Dates1809-1847, s. d.

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numérovia<span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections