Biens communaux, 1793-1871. - 8 E 359 /6

Analyse

Listes des biens communaux d'Ohlungen et de Keffendorf, 1793.

Biens communaux, 1820, 1825, 1850.

Partage par lots égaux du terrain Rabst et du Wolkenbruch, 1849.

Vente de biens immobiliers, 1813.

Biens communaux annexés par des particuliers, 1823.

Jouissance de biens communaux par un particulier, 1829-1864.

Location d'un terrain communal (cahier des charges), 1854.

Procès-verbaux et actes de notification des cantons défensables dans la forêt communale, 1837-1868.

Affaires forestières : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1819-1838.

Bois des communes et des établissements publics à soumettre au régime forestier, 1829.

Soumission pour l'extraction et le façonnage des coupes, 1828-1860.

Vente de bois, 1815-1871.

Affaires forestières : correspondance, 1821-1849.

Liste des individus admis à transaction pour délits forestiers, 1863-1864.

Etats des produits accessoires de la coupe, 1839-1843.

Valeurs des produits forestiers, 1846.

Etats de distrubution des lots provenant des coupes affouagères, 1821-1835.

Procès-verbaux de balivage et de martelage, 1820-1838.

Cote8 E 359 /6

Dates1793-1871

Niveaufile

Producteur(s)

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > HAGUENAU (canton) > OHLUNGEN

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande)

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