Analyse

Le registre contient les procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires du conseil municipal ainsi que des procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints ou de nominations du garde champêtre.

Cote8 E 296 /1

DatesJuin 1808-mai 1825

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de MITTELHAUSBERGEN

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > STRASBOURG-CAMPAGNE (arrondissement) > MUNDOLSHEIM (canton) > MITTELHAUSBERGEN

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Mittelhausbergen
      • Registre des délibérations.