Analyse

Le registre contient également quelques enregistrements d'actes de 1840 à 1845.

Cote8 E 269 /2

Datesan VI-1838

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de LITTENHEIM

Périodesrévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Littenheim
      • Registres des délibérations du conseil municipal.