Registres des délibérations du conseil municipal. Enregistrement des lois et décrets et actes municipaux, 1788-an IV ; délibérations, 1810-1836 ; répertoire des actes soumis à l'enregistrement, 1854-1862. - 8 E 210 /2

Cote8 E 210 /2

Dates1854-1862

Producteur(s)
Commune de HOHWILLER

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > WISSEMBOURG (arrondissement) > SOULTZ-SOUS-FORÊTS (canton) > SOULTZ-SOUS-FORETS > Hohwiller

Périodes1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Hohwiller
    - Registres des délibérations du conseil municipal.

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