Analyse

• Recensement des armes détenues par les citoyens de Gertwiller (Vers 1792).
• Etat des armes que les habitants ont déposées à la mairie (An II).
• Affaires militaires (An II, IV).
• Mobilisation des hommes valides (1793).
• Liste de citoyens du district de Barr, officiers et sous-officiers dans l'armée (Vers 1793).
• Recensement de certains artisans (An II).
• Tableau des conscrits (1808).
• Comité de surveillance : Georges Geyer, déserteur, Jean Kreitler, émigré (Ans II-III).
• Réquisitions des cloches du canton de Barr (1793).
• Transport des cloches réquisitionnées dans le canton de Barr (Vers 1793).
• Approvisionnement de la place de Strasbourg et de la garnison (1793-an X).
• Réquisition de chevaux (1793).
• Livraison de cinq voitures agricoles par la commune à l’armée de Mayence (An VI).
• Service militaire dans la Garde Nationale de l’arrondissement de Barr (An XIV).
• Circulaire à propos des contributions payées par les conscrits ou leur famille (An XIII).
• Circulaire à propos du paiement de la solde de retraite militaire (An XIII).
• Plainte de trois militaires invalides et pensionnés d'Etat désignés pour les corvées au fort de Kehl (An XIV).
• Plainte du maire et du conseil municipal contre un garde national (1792).
• Compte du salpêtrier, Tobie Wagner (Vers 1795).
• Police, hygiène publique et justice.
• Police municipale (An VIII).
• Registre des citoyens de la 1e classe, nom, âge et biens qu'ils ont emportés (1793).
• Vente des raisins appartenant aux émigrés, aux déportés et condamnés (An II).
• Circulaire pour l’inscription aux examens d'officier de santé et de sage femme (1806).
• Ramonage des cheminées (1790, an XIII).
• Maintien de Schwind en qualité de juge de paix (An III).
• Frais de procès de la commune contre Jean Jacques Gross (1790).
• Mémoire défensif de Salomé Geyler de Heiligenstein contre les médisances du maire de Gertwiller (An III).
• Actes judiciaires et notariés privés (1793-an XIV).
• Certificat de bonne conduite (1792).
• Certificat de civisme et de domicile (An IV).
• Elections.
• Personnel : liste électorale avec mention des habitants majeurs et mineurs par famille (1793).
• Election du conseil municipal (1790, 1807).
• Election d'un receveur des deniers royaux et Communaux (1792).
• Serment du receveur communal sous la Révolution.
• Serment des gourmets, gardes-champêtres et contrôleurs des viandes sous la Révolution.
• Adjudication de l'office de gourmet (An XIII).
• Serment des chargeurs-jurés de vin (1792).

Cote8 E 154 /10

Dates1790-1808

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de GERTWILLER

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > BARR (canton) > GERTWILLER

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Gertwiller
      • Révolution et Empire