Analyse

• Différend à propos d'un pré près de l'Obermuhl (1692).
• Déclaration des édiles de Gertwiller au sujet de l'Au et de la nature de ses cultures (1759).
• Biens communaux : Au. (1766)
• Pâturage en commun aux bailliages de Barr, Zellwiller et Mittelbergheim, aliénable à la commune de Valff pour 2000 livres. (1769)
• Location de terres (1739-1761).
• Procès entre Barr et Gertwiller à propos de biens Communaux (1781).
• Procès entre Jean Goepp et Henrr Peter pour usurpation de biens communaux (1785).
• Affaires forestières (1755).
• Six cents livres à payer au sieur Gouget, arpenteur-géomètre pour l’arpentage de la fortêt du bailliage de Barr (1756).
• Forêt du Rothmansberg (1769-1770).
• Accord sur l'ordonnance du 14 décembre 1772 proposant que chaque particulier paye le bois de charpente dont il a besoin (1773).
• Délits commis dans les forêts de la communauté de Barr (1774).
• Entretien de chemin forestier. XVIIIe s.
• Travaux communaux (1769).
• Corvées de route (1774).
• Entretien de la chaussée royale et des deux chaussées l’une allant vers Strasbourg, l’autre vers Sélestat par les habitants de Barr (1751).
• Affaires militaires.
• Logement militaire (1750).
• Milice bourgeoise (1763).
• Justice, procédure, police
• Règlement de justice (Gerichtsordnung) de la seigneurie de Barr (1596).
• Jugement du tribunal d'Obernai dans un conflit entre Michel Blind, forgeron de Bernardswiller, et Jean Baur, de Gertwiller (1624).
• Amende à Christian Wees, maître des hautes oeuvres d'Obernai (1753).
• Instrumentation des actes des greffes (1767).
• Police : veilleur de nuit, appel des heures (1771).
• Culte.
• Indemnités de logement pour le curé royal de Mittelbergheim et Gertwiller (1754).
• Location d'un logement à Gertwiller appartenant au curé royal de Mittelbergheim (1755).
• Agriculture.
• Regain et vendanges (1757).
• Elevage (1756, 1759).

Cote8 E 154 /6

Dates1596-1785

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de GERTWILLER

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > BARR (canton) > GERTWILLER

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Gertwiller
      • Moyen Age et Ancien Régime