Analyse

Le registre contient jusqu'à 1810 l'enregistrement d'actes et de procès-verbaux divers.

Cote8 E 58 /1

Dates1788-1839

Producteur(s)

• Commune de BOSSENDORF

Périodes18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Bossendorf
      • Registres des délibérations communales