Justice : listes des jurés de la commune (1848, 1851). Elections. - 8 E 51 /23

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AnalyseListes électorales, (vers 1831-1898) ; listes des votants, (1848-1871) ; procès-verbaux d’élections, (1869-1896) ; liste du conseil municipal, (1813).

Cote8 E 51 /23

Dates1813-1898

Producteur(s)

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

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