Analyse

Procédure entre Chrétien Moser, aubergiste, et la commune pour des questions touchant son commerce, an VIII-an XII.
Procédure entre Altenstadt et Wissembourg à propos des dommages causés par le berger de Wissembourg sur le pré communal d'Altenstadt dit Stoecklé (voir aussi les dossiers de la forêt du Mundat et des parcs à brebis où il est question de parcours des bestiaux et du Stoecklé), 1764. Procédure entre Altenstadt et le berger de Geidershof, 1777-an IX.
Pièces d'un différend entre Barbe, veuve de Thibaut Vock, et les frères Mathieu et Simon Schmaltz, d’Altenstadt, vers 1560.

Cote8 E 7 /16

Dates1560-an XII

Niveaufile

Producteur(s)

• Altenstadt

Périodes16e siècle; 17e siècle

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Altenstadt