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Finances. -

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Dates1627-1790

Niveaufile

Périodes18e siècle; 17e siècle; révolution de 1789

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Westhoffen
    - Ancien Régime.

Niveaux inférieurs

8 E 525 /8 - Finances communales, impôts et contributions, procès au sujet d'impôts, obligations et quittances ; exemption d'un nouveau converti (1755) ; accord et restauration de l'orgue par J.-Pierre Toussaint, organier à Weyer (Nassau-Sarrewerden) (1739) ; all., fr., 1 parch., plusieurs sceaux.
8 E 525 /9 - Pièces justificatives, quittances et comptes pour les finances communales. Entre autres : commandes et facture de deux calices en Vermeil pour la paroisse luthérienne à J. Henri Oertel, orfèvre à Starsbourg (1774-1775), et paiement ; all., fr.
Comptes du bourgmestre.
Pièces justificatives des comptes.
8 E 525 /105/1 - Comptes communaux du Zumeister.
8 E 525 /105/2 - Justification des comptes communaux ; reg.
8 E 525 /106 - Terrier ; reg. de 661 f.
8 E 525 /107 - Registre des impôts, par ordre alphabétique des étrangers propriétaires à Westhoffen ; reg., all.
8 E 525 /108 - Registre des impôts, par ordre alphabétique des habitants de Westhoffen ; all.
8 E 525 /109 - Registre des impôts, par ordre alphabétique des propriétaires ; reg.
8 E 525 /110 - Répartition et ordre des impositions sur les biens et sur l'industrie ; reg., fr., all., plusieur sceaux.
Rôles d’impôts.
8 E 525 /113 - Impôts, finances, impôt foncier et forestier, arriéré de 1670 à 1673. Arrérages dus à la communauté (1741). Comptes (1670-1789).
8 E 525 /114 - Registre des arrérages ou "extances" dus par les bourgeois sur la totalité de leurs impôts depuis 1728 environ ; reg., all., fr. (1751). Actes concernant les impôts ; cah.
8 E 525 /115 - Comptes et rôles d'impôts.
8 E 525 /116 - Procès divers au sujet des contributions ; notamment au sujet de l'inscription au rôle de l'impôt foncier des biens de Jean Conrad Engelbach, ci-devant conseiller à la chambre des finances de Bouxwiller et de la dame Koenig, veuve d'un conseiller, précédemment exempts (1753-1755) ; au sujet de la livraison imposée de fourrages (1675-1723), (pièces justificatives) ; et au sujet de la capitation (1765-1768).
Comptes des fourrages dus à l’armée.