Notice Visionneuse Dates1516-1789NiveaufilePériodes18e siècle; 16e siècle; révolution de 1789; 17e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesWasselonneNiveaux inférieurs8 E 520 /5 - Lettres patentes, déclarations et ordonances du roi touchant l'or et l'argent, la monnaie, les finances du royaume, impr.8 E 520 /6 - Lettres patentes, déclarations et ordonances du roi touchant la levée des impôts, impr.8 E 520 /7 - Mandement de l'intendant d'Alsace pour la levée des impôts à Wasselonne et accessoirement dans le bailliage.8 E 520 /8 - Affaires particulières : impôts arriérés, collecteurs, exemptions ; impôts dus par les propriétaires d'usines (moulins, tannerie Bury, papeterie Pasquay).Rôles des impositions (surtout Schatzung, taille, capitation, vingtième, impôts royaux, fourrages).Rôles des impôts royaux propres aux fourrages, en nature et en argent.Cahiers servant au calcul des impôts, sur la base des propriétés foncières.8 E 520 /21 - Comptes particuliers des collecteurs d'impôts royaux (don gratuit, fourrages, vingtième).Terriers.8 E 520 /26/2 - Etat et cote-part des impôts des propriétés possédées par les habitants du voisinage.8 E 520 /26/3 - Terrier des biens de la ville de Strasbourg au Neubruch.8 E 520 /27 - Procès-verbaux d'arpentage, différends et requêtes, plans.Comptes des revenus, dépenses et impôts communaux.Comptes des revenus patrimoniaux et impositions royales en français.8 E 520 /36 - Comptes de la taille.8 E 520 /37 - Comptes de la glandée.8 E 520 /38 - Comptes de la gabelle (1641-1713). Péage de Wasselonne (1761-1789).Pièces justificatives des comptes.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Finances, impôts et comptabilité. - - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire