Analyse

La loi du 1er mai 1858 a réuni les communes d’Ottrott-le-Bas [3 P 151A] et d’Ottrott-le-Haut [3 P 151B] sous le nom d’Ottrott.

Les plans d'Ottrott comprennent les plans des anciennes communes d'Ottrott-le-Bas [3 P 151A] et d'Ottrott-le-Haut [3 P 151B], réunies par la loi du 1er mai 1858.

Cote3 P 151b

Dates1833-1859

Niveausubfonds

Périodes1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale