Notice Visionneuse Dates1602-1790NiveaufilePériodes17e siècle; Révolution de 1789; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesStotzheimAncien RégimeNiveaux inférieurs8 E 481 /16 - Registre incomplet des actes communaux (1721-1747). Impôts royaux (1693-1695, 1734). Impôt foncier (1773).8 E 481 /17 - Comptes communaux (1602-1622, 1659, 1675-1679, 1695, 1721, 1760-1765, 1784-1789). Pièces justificatives des comptes (1745-1790).8 E 481 /18 - Adjudication des revenus de Stotzheim (1700). Procès contre le Heimburger sortant Jean Miss (1690-1691), Bâtiments communaux (1737-1776). Biens communaux (1731).Terriers.8 E 481 /21 - Forêt communale (1757-1789) ; prés (1774-1789) ; secours accordés aux bourgeois pour leur chauffage (1753-1760) ; déclaration du roi au sujet des mendiants et voleurs de Chantilly (1724) ; partage de la succession de Nicolas Klipffel, de Stotzheim (1635-1636).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire