Notice Visionneuse Dates1788-1870NiveaufilePériodesRévolution de 1789; 18e siècle; 1815-1870; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesSermersheimPériode contemporaineNiveaux inférieursDélibérations du conseil municipal.Cahier d’enregistrement des ordonnances, lois et décrets.Répertoire des actes passés au profit de la commune et soumis à l’enregistrement.8 E 464 /41 - Archives communales : observations de l'archiviste départemental.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire