Notice Visionneuse Dates1653-1788NiveaufilePériodes18e siècle; 17e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesSchirmeckArchives antérieures à 1790.Impôts et comptabilitéNiveaux inférieurs8 E 448 CC 1 - Impositions (deniers royaux, tailles). Droits de péages, de locations, de terres, charges féodales, entretien de bâtiments communaux, droits de fourrage, de milice, de pâturage ; 31 pièces (n°1 à 28, plus 2bis, 4bis et 27bis), all. jusqu'en 1683, fr. depuis 1685.8 E 448 CC 2 - Rentes de terre, droits de gabelle, produits du four à chaux, charges féodales, entretien de bâtiments communaux, droit de milice, de fourrages, capitation et autres impositions ; 20 cah. de 493 feuillets, fr.8 E 448 CC 3 - Droits de péage, pontenage de gabelle, rentes de terre, charges féodales ,entretien des bâtiments communaux, droit de courtier, de milice, imposition diverses ; 20 cah. de 522 feuillets, fr.8 E 448 CC 4 - Droits de péage, de gabelle, rentes de terre, Produits du four à chaux, charges féodales , entretien des bâtiments communaux, impositions ; 16 cah. de 565 feuillets, fr.8 E 448 CC 5 - Droits de péage, de gabelle, du moulin communal, rentes de terre, baux, charges féodales , entretien des bâtiments communaux, impositions ; 19 cah. de 551 feuillets, fr.8 E 448 CC 6 - Droits de gabelle, droit du moulin, de péage, charges féodales ; 22 cah. de 457 feuillets, fr.8 E 448 CC 7 - Rentes de terre, droits de gabelle, de péages, charges féodales, droit de milice, capitation, droit de baillagers, impositions ; 21 cah. de 262 feuillets, fr.8 E 448 CC 8 - Rentes ou loyer de terre, impôsitions, baux, droits de milice, entretien, réparations ; 20 cah. De 236 feuillets, fr.8 E 448 CC 9 - Loyers de terrains, droits de péages, du moulin, canal, charges féodales ; 22 cah. De 299 feuillets, fr.8 E 448 CC 10 - Loyers de terrains, droits de péages, droits de milice, impositions ; 19 cah. De 237 feuillets, fr.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire