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Période contemporaine. -

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Dates1790-1905

Niveaufile

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); révolution de 1789; 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande)

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Schaeffersheim

Niveaux inférieurs

Registres des délibérations du conseil municipal.
8 E 438 /5 - Correspondance administrative (1840-1845, 1856-1875). Répertoire des actes municipaux soumis à l'enregistrement (1862-1915). Inventaire des archives et du mobilier (1833-1853).
8 E 438 /6 - Agriculture : statistique des récoltes de grains (1829-1848). Culture du tabac (1840-1864). Correspondance administrative sur la population et les statistiques (1824-1845).
Cadastre : états des sections.
8 E 438 /10 - Matrices générales des quatre contributions directes ; 3 cah. (1839-1848). Correspondance au sujet du cadastre et des contributions (1842-1845). 3 plans parcellaires (1870-1890).
Affaires militaires.
8 E 438 /13 - Police et justice : correspondance relative aux condamnations, aux innondations, etc. ; police rurale (1840-1878). Passeport pour l'intérieur (1839-1868). Jurés de la commune (1848-1883). Elections, correspondance, affiches et instructions (1835-1876).
8 E 438 /14 - Listes électorales.
8 E 438 /15 - Comptes communaux et pièces justificatives.
8 E 438 /16 - Compte, pièces justificatives (1815-1824). Correspondance sur les finances communales (1840-1871). Bâtiments communaux (1790-1866). Agrandissement de l'église, 4 plans (1866). Travaux à la mairie, à l'école, au presbytère : correspondance (1790-1844). Chauffage et éclairage du corps de garde et de l'école (1838-1863).
8 E 438 /17 - Location de communaux (1853-1909). Adjudications de leurs produits (1828-1888).
8 E 438 /18 - Bois communaux (1829-1875). Biens nationaux, état des rentes perçues par l'Ordre de Malte, par l'hôpital, par l'orphelinat et la fondation Saint-Marc de Strasbourg et la fabrique de Schaeffersheim (1791-1792).
8 E 438 /19 - Voirie, 6 plans d'alignement (1839-1874). Eaux, correspondance (1834-1903).
8 E 438 /20 - Culte catholique, budget de la fabrique (1837-1876). Bureau de bienfaisance, assistance ; correspondance (1825-1903). Nomination d'un instituteur, inspection (1839-1841).