Notice Visionneuse Dates1792-1876NiveaufilePériodesRévolution de 1789; 1871-1918 (annexion allemande); 1815-1870; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesMuhlbach-sur-BrucheNiveaux inférieurs8 E 306 /1/2 - Registres des délibérations du conseil municipal, 1813-1821, 1838-1847, 1848-1859, 1859-1876.8 E 306 /2 - Etat des sections du cadastre, vers 1792. Fourniture de foin à l'armée, 1793. Rapport en vue de convertir un fonds de propriété communale en capital à placer sur rentes de l'Etat, 1860. Forêts : circulaire au sujet des infractions à la loi forestière, 1860. Droit de glandée dans la forêt de Guirbaden, 1825. Droit d'usage dans la forêt de Guirbaden des communes de Muhlbach et Mollkirch. Procès avec les Rohan-Rochefort, 1807-1856. Procès-verbal d'abornement de la limite entre la forêt communale et celle appartenant à MM. Garner, Couleaux et Muller, 1861. Voirie : reconstruction de ponts, 1823.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire