Notice Visionneuse RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesKuttolsheimNiveaux inférieurs8 E 252 /5 - Délibérations du Conseil municipal et actes communaux : garde nationale, vendange, location de biens communaux, affaires religieuses, volontaires, comptes, suspicions envers certains habitants, recrutement de canonniers et de cavaliers, serment du curé, réquisitions de grains et de voitures.8 E 252 /6 - Rôles de l'impôt des portes et fenêtres, ans VII, XII-XIV. Rôles de la "contribution personelle, somptuaire et mobilière", ans V, XII-XIV.8 E 252 /7 - Impôt foncier.8 E 252 /8 - Rôles de la patente, an XII-1806. Contraintes à payer, an VIII. Papier timbré, an XIV.8 E 252 /9 - Affaires militaires.8 E 252 /10 - Budget communal, 1808. Comptes communaux et pièces justificatives, an V-1807.8 E 252 /11 - Fabrique de l'église, legs, comptes.8 E 252 /16 - Délibérations du Conseil municipal et enregistrement de la correspondance.8 E 252 /17 - Procès-verbaux et 42 plans d'arpentage, plan du cimetière, 1837, et plan d'un pont, 1826.8 E 252 /18 - Extrait de l'état des sections du cadastre récapitulant les biens des particuliers sis sur le ban d'Ittlenheim (vers 1792), état de la section F du cadastre (1792). Listes des citoyens actifs de Kuttolsheim (an VII). Biens de la fabrique de l'église (an XII-1821).8 E 252 /21 - Registre de comptes et de gestion immobilière de François-Joseph Adam, notamment pour ses pupilles, Weyhaubt.8 E 252 /22 - Feuilles de L'atlas cadastral de Kuttolsheim.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire