Notice Visionneuse Dates1790-1935NiveaufilePériodes1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); Révolution de 1789; 1919-1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesGoxwillerNiveaux inférieurs8 E 163 /16 - Enregistrement des décrets de la Convention nationale.Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 163 /20 - Répertoire des actes communaux soumis à l'enregistrement ; 2 cah. (1813-1893). Extraits de contrats de mariage (1855, 1878). Recensements de la population, listes nominatives et Récapitulations (1792, 1836-866, 1875-1926).8 E 163 /21 - Mouvements de la population.8 E 163 /22 - Statistiques agricoles.8 E 163 /23 - Statistiques diverses : récoltes, prix des grains, maisons et usines (1803-1860). Batteuse communale, machine à vapeur, devis, comptes, factures (1885-1896). Mesures de prophylaxie agricole, déclarations de sinistres et de pertes, police rurale, vendanges, accidents de travail, associations, assurances (1886-1931). Taureau banal (1833-1928).Plans cadastraux et parcellaires isolés8 E 163 /27 - Matrices cadastrales. (1791-1793, an V).8 E 163 /28 - Matrice générale ; 9 cah.8 E 163 /29 - Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres ; 5 reg.8 E 163 /30 - Matrices des propriétés foncières avec indication desmutations.8 E 163 /31 - Etat de sections des propriétés non bâties et bâties. (Vers 1820)Etats des sections du cadastre.Registre des mutations.8 E 163 /46 - Registre contenant le procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (4 plans, 1812), le tarif du prix des grains, la parité des mesures anciennes et nouvelles (1813), des tableaux et tarifs concernant les propriétés et les revenus imposables (1793-1813). Double du précédent (délimitation) ; plantations de Bornes (1834). Evaluations foncières (1881-1929). Impôts (1791-1818, 1880-1887). Election du receveur des impôts communaux et royaux (1790). Nominations de répartiteurs (1860-1927). Réseau téléphonique (1925).Listes de conscription.8 E 163 /49 - Réquisitions militaires, pièces justificatives. (1791-an X, 1813-1815)8 E 163 /50 - Recensements des chevaux, mulets et voitures.8 E 163 /51 - Garde nationale.8 E 163 /52 - Pompiers, personnel et équipement, assurances et lutte contre l'incendie (1808-1931). Fêtes officielles, police publique de la circulation, sanitaire, etc.(1881-1930). Débits de boissons ; nomades (1880-1930). Passeports pour l'intérieur (1818-1858). Etrangers admis à résider à Goxwiller ; droit d'option ; liste d'anciens officiers français (1824-1892). Police de la chasse et de la pêche (1794-1883).8 E 163 /53 - Justice ; condamnations, emprisonnements (1790-1926). Désignations de jurés et d'experts (1880-1930). Sages-femmes (1832-1889). Services vétérinaires : inspection du bétail, épizooties (1791-1924).8 E 163 /54 - Listes électorales (1852-1932). Révision des listes, radiations, correspondance (1790-1932).8 E 163 /55 - Procès-verbaux d'élections, nomination du maire (1840-1935). Personnel communal (1883-1930).8 E 163 /56 - Budgets communaux.Comptes communaux.8 E 163 /59 - Bâtiments communaux8 E 163 /60 - Partage de communaux, terrains communaux, pâturage communal au Bruch de Zellwiller et syndicat forestier, 2 plans parcellaires, 1786-1887, baux de biens communaux et adjudications et aliénations diverses, 1791-1929.8 E 163 /61 - Bois d'affouage (1793-1909). Construction d'une maison forestière (1835). Election au syndicat forestier (1883). Exploitation du Rothmannsberg (1817-1819).8 E 163 /62 - Procès des communes forestières du canton de Barr contre la ville de Strasbourg.8 E 163 /63 - Rachat de rentes foncières, transactions sur les anciens biens à rente de l'hôpital de Strasbourg (1795-1822). Voirie, alignements, 1 plan (1873) (1873-1900). Entretien des rues et des chemins, trottoirs, conduite d’eau, ponceaux, 7 plans (1808-1927).8 E 163 /64 - Chemins vicinaux, rôles des prestations, 5 plans. Automobiles.8 E 163 /65 - Chemin de fer, gare, cession de terrains, 1 plan parcellaire (1898), carte du projet de chemin de fer Strasbourg-Barr (1859-1883, 1898). Cultes catholique et protestant. Budgets et frais de culte de la fabrique catholique (1806-1896). Traitement du curé (An XII-1825). Biens de la fabrique protestante, élection de surveillants (Kirchenpfleger), inhumations. Bureau de bienfaisance (1816-1898). Contrat d'engagement d’une bonne soeur diaconesse Protestante, 1924. Assistance des pauvres malades, listes d’assistés, enfants assistés, internements, 1883-1922 (1883-1924). Secours, en particulier aux victimes de guerre, loterie des pauvres (1792-1890).8 E 163 /66 - Accidents du travail.8 E 163 /67 - Caisses d’assurance sociale, liste des assurés, caisse locale d'assurance-maladie, caisse des artisans-ouvriers (1880-1930). Traitement d'instituteurs, listes d’élèves admis gratuitement, correspondance relative à l'instruction Primaire (1791-1923).Registre des délibérations.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire