Notice Visionneuse Cote2 K 1584 à 2 K 1596Dates2015NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 1584 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 20152 K 1585 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 20152 K 1586 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 20152 K 1587 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 20152 K 1588 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 20152 K 1589 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 20152 K 1590 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 20152 K 1591 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 20152 K 1592 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 20152 K 1593 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 20152 K 1594 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 20152 K 1595 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 20152 K 1596 - Tables du Journal officielPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire