Notice Visionneuse Cote2 K 1177 à 2 K 1190Dates1983NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 1177 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 1983 volume I2 K 1178 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 1983 volume II2 K 1179 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19832 K 1180 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 1983 volume I2 K 1181 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 1983 volume II2 K 1182 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19832 K 1183 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19832 K 1184 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19832 K 1185 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19832 K 1186 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19832 K 1187 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19832 K 1188 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19832 K 1189 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19832 K 1190 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 1983PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire