Notice Visionneuse Cote2 K 1151 à 2 K 1163Dates1981NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 1151 - Tables du Journal officiel2 K 1152 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19812 K 1153 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19812 K 1154 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19812 K 1155 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19812 K 1156 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19812 K 1157 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19812 K 1158 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19812 K 1159 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19812 K 1160 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19812 K 1161 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19812 K 1162 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19812 K 1163 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 1981PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire