Notice Visionneuse Cote2 K 1138 à 2 K 1150Dates1980NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 1138 - Tables du Journal officiel2 K 1139 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19802 K 1140 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19802 K 1141 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19802 K 1142 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19802 K 1143 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19802 K 1144 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19802 K 1145 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19802 K 1146 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19802 K 1147 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19802 K 1148 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19802 K 1149 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19802 K 1150 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 1980PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire