Notice Visionneuse Cote2 K 1037 à 2 K 1050Dates1973NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 1037 - Tables du Journal officiel2 K 1038 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19732 K 1039 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19732 K 1040 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19732 K 1041 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19732 K 1042 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19732 K 1043 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19732 K 1044 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19732 K 1045 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19732 K 1046 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19732 K 1047 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19732 K 1048 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19732 K 1049 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 19732 K 1050 - Bulletin Officiel : décorations, médailles, récompenses 1973PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire