Notice Visionneuse Cote2 K 1023 à 2 K 1036Dates1972NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 1023 - Tables du Journal officiel2 K 1024 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19722 K 1025 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19722 K 1026 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19722 K 1027 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19722 K 1028 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19722 K 1029 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19722 K 1030 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19722 K 1031 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19722 K 1032 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19722 K 1033 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19722 K 1034 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19722 K 1035 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 19722 K 1036 - Bulletin Officiel : décorations, médailles, récompenses 1972PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire