Notice Visionneuse Cote2 K 1009 à 2 K 1022Dates1971NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 1009 - Tables du Journal officiel2 K 1010 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19712 K 1011 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19712 K 1012 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19712 K 1013 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19712 K 1014 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19712 K 1015 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19712 K 1016 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19712 K 1017 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19712 K 1018 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19712 K 1019 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19712 K 1020 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19712 K 1021 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 19712 K 1022 - Bulletin Officiel : décorations, médailles, récompenses 1971PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire