Notice Visionneuse Cote2 K 981 à 2 K 994Dates1969NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 981 - Tables du Journal officiel2 K 982 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19692 K 983 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19692 K 984 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19692 K 985 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19692 K 986 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19692 K 987 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19692 K 988 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19692 K 989 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19692 K 990 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19692 K 991 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19692 K 992 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19692 K 993 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 19692 K 994 - Bulletin Officiel : décorations, médailles, récompenses 1969PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire