Notice Visionneuse Cote2 K 897 à 2 K 910Dates1963NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 897 - Tables du Journal officiel2 K 898 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19632 K 898 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19632 K 899 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19632 K 900 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19632 K 901 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19632 K 902 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19632 K 903 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19632 K 904 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19632 K 905 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19632 K 907 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19632 K 908 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19632 K 909 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 19632 K 910 - Bulletin Officiel : décorations, médailles, récompenses 1963PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire