Notice Visionneuse Cote2 K 838 à 2 K 852Dates1959NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 838 - Tables du Journal officiel2 K 839 - Tables des débats et documents des assemblées2 K 840 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19592 K 841 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19592 K 842 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19592 K 843 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19592 K 844 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19592 K 845 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19592 K 846 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19592 K 847 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19592 K 848 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19592 K 849 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19592 K 850 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19592 K 851 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 19592 K 852 - Bulletin Officiel : décorations, médailles, récompenses 1959PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire