Notice Visionneuse Cote2 K 748 à 2 K 762Dates1953NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 748 - Tables du Journal officiel2 K 749 - Tables des débats et documents des assemblées2 K 750 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19532 K 751 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19532 K 752 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19532 K 753 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19532 K 754 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19532 K 755 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19532 K 756 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19532 K 757 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19532 K 758 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19532 K 759 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19532 K 760 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19532 K 761 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 19532 K 762 - Bulletin Officiel - Décorations, médailles et récompenses 1953PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire