Notice Visionneuse Cote2 K 733 à 2 K 747Dates1952NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 733 - Tables du Journal officiel2 K 734 - Tables des débats et documents des assemblées2 K 735 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19522 K 736 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19522 K 737 - Bulletin Officiel - Décorations, Médailles et récompenses 19522 K 738 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19522 K 739 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19522 K 740 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19522 K 741 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19522 K 742 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19522 K 743 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19522 K 744 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19522 K 745 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19522 K 746 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19522 K 747 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 1952PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire