Notice Visionneuse Cote2 K 704 à 2 K 717Dates1950NiveaufilePériodesaprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 704 - Tables 19502 K 705 - Tables, débats et documents des assemblées2 K 706 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19502 K 707 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19502 K 708 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19502 K 709 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19502 K 710 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19502 K 711 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19502 K 712 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19502 K 713 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19502 K 714 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19502 K 715 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19502 K 716 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19502 K 717 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 1950PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire