Notice Visionneuse Cote2 K 549 à 2 K 560Dates1938NiveaufilePériodes1919-1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 549 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19382 K 550 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19382 K 551 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19382 K 552 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19382 K 553 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19382 K 554 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19382 K 555 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19382 K 556 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19382 K 557 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19382 K 558 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19382 K 559 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19382 K 560 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 19382 K 561 - Journal officel, annexe 19382 K 562 - Journal Officiel : emplois réservés, médailles, tarifs douaniers2 K 563 - Journal officiel : débats du Sénat2 K 564 - Journal officiel : débats des Chambres volume I2 K 565 - Journal officiel : débats des Chambres volume IIPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire