AnalyseCirculaires et ordonnances ; tableaux des ateliers et établissements dangeureux et insalubres (1815-1840) ; affaires soumises au Conseil de préfecture (1826, 1866). Dossier de la fabrique de vitriol et d'alun de Bouxwiller (1826).

Cote5 K 118

Dates1815-1866

Niveaufile

Producteur(s)

• Bas-Rhin. Préfecture

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
      • Fonds du Conseil de préfecture.
        • Contestations et affaires soumises au Conseil.