Analyse

« Sénat, rapport d’information » (4 pièces, 1963-1971), « Sénat, rapport général » (10 pièces, 1966-1975), « Sénat, avis » (1971), « JO, Débats parlementaires, Sénat » (4 pièces, 1975-1976).

Cote100 J 657

Dates1963-1976

Niveaufile

Producteur(s)

• Producteurs Gaia

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives privées
    • Documents isolés entrés à partir de l'année 2000
      • 100 J 601 à 100 J 703
        • Papiers Michel Kistler, maire de Herrlisheim, conseiller général du Bas-Rhin, sénateur (1897-1976), première entrée.