Analyse

Demandes d'intervention auprès du député et correspondance, propositions de loi.

Présentation du producteur

Daniel Schell fut attaché parlementaire de François Grussenmeyer, député de la 8e circonscription du Bas-Rhin (Outre-Forêt et pays de Wissembourg) entre 1958 et 1993.

Cote96 J

Dates1977-1992

Niveaurecordgrp

Périodesaprès 1945

Modalités d'entrées<p>Don en 1998</p>

Conditions générales de reproduction

Régime des archives publiques

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives privées
    • Fonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux Archives