Analyse

Fonds peu important illustrant l'activité de cette institution instaurée à la tête de la Province d'Alsace entre 1788 et 1790, avec quelques pièces antérieures.

Cote44 J

Dates1512-1790

Niveaurecordgrp

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789

Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1919</p>

Conditions générales de reproduction

Fonds librement reproductible

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives privées
    • Fonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux Archives