Notice Visionneuse Cote8 E 526Dates(1575), 1683-1872NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > ERSTEIN (canton) > WESTHOUSEPériodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1963, 1976</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 526 /1 - Règlement de police (copie du XVIIIe s.)8 E 526 /2 - Terrier (en mauvais état) (1683). Procès-verbal de délimitation de la commune (mauvais état) (1833). Etat des biens de la fondation de Saint-Marc de Strasbourg loués à bail à Westhouse (1838).8 E 526 /3 - Procès-verbal de plantation de bornes et de délimitation du finage de Westhouse.Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 526 /9 - Chronique scolaire (Schulchronik) de Westhouse.8 E 526 /8 - Registre des mutations de propriétés.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire