Notice Visionneuse Cote8 E 478Dates1433-1908NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > SAVERNE (arrondissement) > SAVERNE (canton) > STEINBOURGPériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1962, 1991, 2000</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 478 /1 - Registres contenant des comptes, transcription d'actes (à trois quart vide).8 E 478 /2 - Transcription des lois et décrets. Elections de la municipalité, (1790).Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 478 /9 - Terrier ; reg.Cadastre.8 E 478 /23 - Tableaux de recensement des jeunes gens.8 E 478 /24 - Procès de la commune contre Meyerhoffer, bailli de Saverne, contre l'abbaye de Saint-Jean-Saverne, contre le cardinal de Rohan, relatifs aux droits de la communauté à la cour domaniale, aux pâturages. Inventaire de la banlieu de Steinbourg (1762), avec prix et rapport des terres, salaires de culture, état des communiants de la paroisse catholique de Steinbourg et Hattmatt (1787). Attribution des biens communaux (1770) . Revenus de l'évêché de Strasbourg (1662). Correspondance, comptes, pièces justificatives et diverses (XVIIe s.-XVIIIe s.).8 E 478 /25 - Comptes du Heimburger ; 12 cah.8 E 478 /26 - Comptes de la fabrique ; épaves non datées ; 16 cah.8 E 478 /27 - Administration communale, avec copies de pièces.8 E 478 /28 - Correspondance, procédure, mémoires, comptes (1788-1816). Dénombrement des biens communaux et de leurs détenteurs (1845). Liste des optants pour la France (1873).8 E 478 /29 - Budgets, sauf, (1834-1835).Comptes et pièces justificatives.8 E 478 /32 - Dénombrement de la population. (1836, 1851-1866)8 E 478 /33 - Pièces diverses.Etat civil.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire