Notice Visionneuse Cote8 E 423Dates1659-1887NiveaufilePériodes17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1967, 2008, 2009</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 423 /1 - Terrier ; reg. dérelié.8 E 423 /2 - Registre contenant la transcription des lois et décrets nationaux, des délibérations et des actes communaux.Etats des sections.8 E 423 /6 - Registre des délibérations.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔><O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire