Notice Visionneuse Cote8 E 382Dates1732-1926NiveaufilePériodes18e siècle; après 1945; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; guerre 1914-1918; guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1978, 1993</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 382 /1 - Comptes des deniers royaux, (impôts), (1759, 1769-1772, 1790). Comptes communaux, (1732, 1759,1771-1772). Dîme des choux, (1790).Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 382 /4 - Timbre et cachet communaux (1856-1875). Polices d'assurance des bâtiments (1919-1921). Etat civil : correspondance administrative (1851-1865). Commerce des chandelles, marché au chanvre de Brumath, dommages causés aux récoltes, salaire des journaliers (1791, 1855-1860).8 E 382 /5 - 24 plans d'arpentage et d'abornement (XIXe s.). Impôts (1790-an XII). Rôle d'impôts (vingtième, Schatzung, contribution patriotique), droit de succession, correspondance (1790-an XII). Transfert du bureau de l'enregistrement de Stutzheim à Truchtersheim (1860).8 E 382 /6 - Affaires militaires (1790-an XII ; 1864-1866) ; achat d'une pompe à incendie (1861-1865) ; police (1791-1872) ; famille impériale (1854-1856) ; élections et personnel (1790-1886).8 E 382 /7 - Comptabilité communale.8 E 382 /8 - Bâtiments communaux.8 E 382 /9 - Biens communaux : partage des communaux, aliénations de terrains communaux, (12 plans, 1837-1888), concession d'une mare, (plan, 1837).8 E 382 /10 - Travaux communaux.8 E 382 /11 - Culte.Registres d'actes municipaux et des délibérations du conseil municipal.8 E 382 /15 - Police : passeports pour l'intérieur, surveillance légale.8 E 382 /16 - Atlas cadastral.Registres des délibérations communales.Etat civil.8 E 382 /54 - Registre de réintégration dans la nationalité française.8 E 382 /55 - Registre de contrôle des étrangers.8 E 382 /56 - Demandes de cartes d'identité pour étrangers : enregistrement, récépissés, correspondance, déclarations d'arrivée ou de départ.8 E 382 /57 - Matrice cadastrale, lettres A-K.8 E 382 /58 - Chorale mixte : livre de caisse.8 E 382 /59 - Divers.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Quatzenheim - 8 E 382 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire