Notice Visionneuse Cote8 E 368Dates1454-1941NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > ROSHEIM (canton) > OTTROTTPériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; Guerre 1914-1918; Guerre de 1870; Guerre 1939-1945Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1975</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 368 /1 - Règlement communal et serments des bourgeois (copie de 1733). Terrier d'Ottrott-le-Bas ; reg. (1659) Pièce de procédure concernant une succession (1787). Liste des revenus en nature et en argent des biens d'Ottrott-le-Haut (vers 1785).Registre des délibérations.8 E 368 /10 - Fusion des deux Ottrott en une seule commune (1855-1857). Inventaires des archives (1831-1900). Copie de la correspondance (1836-1855, 1858-1876) avec arrêtés du maire (1872-1910).8 E 368 /11 - Mouvement de la population (1854-1857). Foire et marchés des localités des environs (1840-1856). Poste (1842). Impôts (an IV, 1841).8 E 368 /12 - Etat des sections du cadastre.8 E 368 /13 - Matrice cadastrale (1815-1820). Registres des mutations des propriétés (1817-1820, 1820-1827).8 E 368 /14 - Affaires militaires,charge de guerre (an XIII-1869). Police, règlement, justice (1834-1900). Election, personnel communal (1825-1858).Comptes et pièces justificatives.8 E 368 /21 - Bâtiment communaux (1845-1873). Biens communaux, notamment le cimetière ; droit de pâture sur des terrains d'Obernai (1454) (1814-1855). Forêts, droit d'usage (1793-1941).8 E 368 /22 - Voirie, service des eaux (1824-1878). Culte catholique (1854-1860). Bureau de bienfaisance, secours, enfants trouvés et abandonnés (1827-1914). Instruction primaire, culture (1840-1858). Actes sous seing privé (1808-1853).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire