Notice Visionneuse Cote8 E 358Dates1660-1868NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > NIEDERBRONN-LES-BAINS (canton) > OFFWILLERPériodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1972, 1985</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieursRegistres des délibérations du conseil municipal.8 E 358 /5 - Registre des actes forestiers.8 E 358 /6 - Règlement du finage du comté de Hanau-Lichtenberg ; deux originaux et une transcripion moderne partielle, 1660. Décrets relatifs à la population juive : règlementation du prêt juif (1733), interdiction de vendre des maisons aux juifs (1748), règlement royal relatif à l'usure juive (1780), transcription moderne des différents documents cités, (s. d.).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire