Notice Visionneuse Cote8 E 304Dates1660-1884NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > HAGUENAU (canton) > MORSCHWILLERPériodes17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1962, 1994</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieursTerriers8 E 304 /4 - Comptes communaux ; 3 cah.Registres des délibérations du conseil municipal.8 E 304 /9 - Procès-verbal de la dvision et de la délimitation du territoire communal, 6 plans (1833) ; atelier de charité (1836-1848) ; biens communaux : construction d'un étage à l'école, devis de 1834 ; propriétés privées : 3 plans parcelaires (1863-1882).Cadastre.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire