Notice Visionneuse Cote8 E 303Dates1723-1925NiveaufilePériodes18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; guerre 1914-1918; guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1962, 1993</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 303 /1 - Terrier ; reg.8 E 303 /2 - Comptes et pièces justificatives (an XIII-1843). Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1820-1925).8 E 303 /3 - Affaires forestières, procès contre Woerth et contre l'administration forestière.8 E 303 /4 - Dénombrements de la population (1856-1866). Statistiques agricoles (1859-1869).8 E 303 /5 - Compte des impôts (1793). Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés, par section (1825). Mutations des propriétés (1821-1829).8 E 303 /6 - Etat du cadastre par sections : A, B, C, D, E, F et F bis (an VI-1822).8 E 303 /7 - Registre de la société mutuelle contre l'ncendie de Morsbronn.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Morsbronn-les-Bains - 8 E 303 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire