Notice Visionneuse Cote8 E 22Dates1599-XVIIIe siècleNiveaufilePériodes17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1962</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 22 /1 - Registre des statuts municipaux.8 E 22 /2 - Copie des mêmes statuts.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Bassemberg - 8 E 22 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire